Legal notice
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site internet www.letetondevenus.fr les présentes mentions légales.
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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Éditeur du site
Le site Le Téton de Vénus est édité par :
Prescilia By
Ayant son siège social à l'adresse suivante : 19 rue sergent blandan, 69001 Lyon.
Immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE) sous le numéro SIRET : 902 496 769 00016
Adresse e-mail de contact : letetondevenus@gmail.com
Ci-après "l'Éditeur".
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
By Prescilia
Adresse e-mail de contact : letetondevenus@gmail.com
Ci-après "le Directeur de publication".
C. Hébergeur du site
Le site Le Téton de Vénus est hébergé par :
Shopify, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : 151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Ci-après "l'Hébergeur".
D. Utilisateurs
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Ci-après les "Utilisateurs".
ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ
Le site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
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ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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ARTICLE 4 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 5 - CONTACT
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